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Règlement intérieur de la COC

Article 1 : Composition

La COC se compose de 15 membres maximum, répartis selon l'organisation suivante :

- Des responsables des championnats ADULTES, masculins et féminins,

- Des responsables des brassages et championnats JEUNES, masculins et féminins,

Article 2 : Missions

Le rôle de la COC est :

- De coordonner les réflexions sur l'évolution des compétitions quelle que soit leur nature.

- D'élaborer les calendriers des compétions départementales et de fixer les dates d'engagement.

- D'élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves départementales.

- D'administrer et de gérer les différentes épreuves et d'homologuer les résultats et les classements.

- De délivrer aux clubs départementaux l'autorisation de tournois.

- De sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.

Article 3 : Fonctionnement

Outre les missions énumérées à l'article précédent, la gestion administrative est assurée par le secrétariat de la Commission dans les domaines suivants :

- suivi des conclusions de matchs,

- suivi du contrôle des feuilles de matchs,

- vérification de la qualification des joueurs et officiels.

Article 4 : Réunions

La Commission se réunit sur convocation du Président de la Commission.

Elle tient deux réunions plénières par saison : une en début et une autre en fin de saison.

Pour que les décisions puissent être prises et validées, un minimum de trois personnes est nécessaire à chaque réunion de la Commission.

Article 5 : Divers

Le règlement intérieur de la COC a été approuvé et adopté par le Conseil d'Administration du Comité du Finistère de Handball, le 23 mai 2013.