vignette générique

> > > > Présentation de la CDD 29

Présentation de la CDD 29

-  Comptes-rendus de la CDD

PRÉSENTATION

La Commission de Discipline, présidée par Yves LE MENN, se compose de 6 membres.

MISSIONS

Cette commission est chargée de statuer sur les dossiers disciplinaires concernant tous les championnats départementaux seniors et jeunes pour lesquels des poursuites ont été engagées, par le Président du Comité (ou la personne qu’il aura mandaté) dans le respect du règlement disciplinaire fédéral.

Après avoir pris connaissance des pièces du dossier, avoir entendu les diverses parties, organisé une confrontation si nécessaire, elle qualifie la faute, puis ajuste la sanction en fonction du barème des sanctions du règlement disciplinaire de la Fédération Française de Handball.

MEMBRES

Président de la commission
Yves LE MENN
Tél : 02 98 25 66 52
Mail : yves.lemenn@handball29.fr

Membres :
René VIGOUROUX
Elisabeth VAUTRIN
Frédéric BOUBEL
Yvonne GOURMELON
Pascal PIOTROWSKI
Tristan VAUCHER
Sandra CADIOU

Salariée Référente

Aurélie DEMANET
Tél : 02 98 21 61 76
Mail : aurelie.demanet@handball29.fr