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Compte rendu de la commission Réglementation du comité 29 du 13 novembre 2012

Présents : Nathalie LE BRETON - Paul RIOUAL - Pierre-Yves TANNÉ - Sandra CORBÉ - Jean-Marc LE GOFF - Jean-Paul NICOL

Absents excusés : Régine ROUÉ - Frédéric THORIBÉ

Invitée : Joëlle GUEGUEN

Ordre du jour :

- Mise en place de la Commission

- Organisation et fonctionnement

- Règlement intérieur de la Commission

- Questions diverses

La réunion débute à 20 h par une présentation des membres et des missions de la Commission.

Organisation et Fonctionnement :

Sur proposition du Président, la Commission est composée de 3 divisions, dirigée chacune par un Vice-président :

-Statuts et règlements

Elle a en charge la révision des Statuts du Comité et de son Règlement Intérieur, ainsi que la validation des règlements intérieurs des Commissions avant l'approbation par le Bureau directeur.

Vice-président : Jean-Marc LE GOFF

Membres : Paul RIOUAL - Sandra CORBÉ

-C.M.C.D.

Elle a un rôle de contrôle de la situation des clubs, de transmission d'informations et d'alerte.

Vice-présidente : Nathalie LE BRETON

Membres : Régine ROUÉ - Pierre-Yves TANNÉ - Frédéric THORIBÉ

-Equipements

Elle est créée dans le cadre du suivi de projets de rénovation et de construction de salles de sports pour lesquels un dossier de demande de subvention au C.N.D.S. "Equipements" est transmis au Comité pour avis.

Elle sera mise en place ultérieurement selon les besoins.

Règlement Intérieur de la Commission :

Après quelques corrections, le règlement intérieur de la Commission est validé par l'ensemble des membres présents. Il sera soumis à l'approbation du Bureau Directeur avant diffusion.

C.M.C.D. :

Des difficultés de vérifications des "Fiches bilan clubs" liées à des renseignements incomplets en provenance de la F.F.H.B. sont évoquées.

Dans l'attente, les besoins des clubs concernés par la C.M.C.D. départementale vont être examinés par des moyens propres au Comité pour diffusion aux clubs dans le courant du mois de Décembre.

Questions diverses :

Volonté de la Ligue d'uniformiser les Statuts et Règlements de chaque Comité dans le cadre de la mise en place du Service Territorial.

Par ailleurs, l'annonce récente d'Etats généraux dans le domaine sportif, institués par la F.F.H.B., peut nous amener à prendre en compte de nouvelles dispositions dans notre règlementation.

Fin de la réunion à 22 h 15.

La prochaine réunion de la Commission est fixée au Mardi 11 décembre 2012, à 20 h.

Le Président de la Commission,

Jean-Paul NICOL