vignette générique

> > Compte rendu de la commission Réglementation du comité 29 du 13 mai (...)

Compte rendu de la commission Réglementation du comité 29 du 13 mai 2013.

Présents : Paul RIOUAL - Pierre-Yves TANNÉ - Sandra CORBÉ - Régine ROUÉ - Frédéric THORIBÉ - Nathalie LE BRETON - Serge LE BIHAN - Jean-Luc THOMAS - Jean-Paul NICOL

Excusés : Jean-Marc LE GOFF - Yves LE MENN

Invitée : Joëlle GUEGUEN

Ordre du jour :

- Règlement CMCD

- Prêts de joueurs et regroupements d'équipes

- Vœux pour l'Assemblée Générale

- Questions diverses

Faisant suite à la réunion de la Commission du 6 mai dernier qui étudié la situation des clubs au regard de la CMCD, les membres présents ont statué sur le sort des 12 clubs sanctionnables. Après débat, les mesures suivantes ont été prononcées : (Cf. document joint).

Chaque club sera informé de sa situation et de la décision prise à son égard par mail et par courrier postal.

 Règlement CMCD :

Le règlement a subi quelques corrections après intervention du Président de la CDA proposant d'inclure un quota Club d'arbitrage sur la base de 10 arbitrages dus par équipes départementales seniors engagées. Il évoque la possibilité d'utiliser des arbitres régionaux sur les rencontres départementales et de prendre en compte les arbitrages effectués par les arbitres dans leur club. La règle existante d'un arbitre par équipe est maintenue avec un maximum de 2 par section pour un club départemental et de 3 par section pour un club national ou régional. Les J.A. Club seront pris en compte.

Le principe des points de pénalités applicables au mois de janvier au lieu du début de saison est considéré comme une incitation à la formation pour les clubs qui pourraient ainsi échapper à la sanction. La notion préalablement évoquée de contribution financière sous forme de consignation est abandonnée.

Dans les autres domaines aucun problème n'est soulevé, le projet global sera ainsi proposé et débattu au prochain Conseil d'Administration pour adoption par l'A.G.

 Vœux pour l'Assemblée Générale :

 Les avis des Présidents des commissions CDA et COC ont été pris en compte en complément de ceux déjà émis par la Commission Règlementation. Ils seront communiqués au C.A. pour avis.

 Prêts de joueurs et regroupements d'équipes :

Le sujet n'a pas été traité faute de temps. Il sera élaboré par le Président de la Commission Règlementation et le Président de la COC.

Questions diverses :

 Nouvelles appellations des championnats :

- EXCELLENCE devient PREREGIONALE

- HONNEUR devient EXCELLENCE

- 1ère DIVISION devient HONNEUR

Le Président de la Commission Règlementation et du Pôle exécutif,

Jean-Paul NICOL